Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(MOCA PARIS)
BRIERE Frédéric

Numéro de dépôt :
3907984
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
(MOCA PARIS) de BRIERE Frédéric

Présentation de la marque (MOCA PARIS)

Déposée le 26 mars 2012 par BRIERE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (MOCA PARIS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est BRIERE Frédéric domicilié(e) 29 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque (MOCA PARIS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (MOCA PARIS) est expirée depuis le 26 mars 2022.

BRIERE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : The Kitchen , Bread , La Chambre , MOCA Paris


BRIERE Frédéric - 29 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, publications, affiches, albums, brochures, catalogues, livres, carnets, dessins, peintures (tableaux), photographies, lithographies, papeterie, crayons, stylos, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; estampes (gravures).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, informations d'affaires, relations publiques, ventes aux enchères, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, études de marché, recherche de parraineurs, services de vente au détail de livres, articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, articles de bureaux, oeuvres d'art, de bijoux, CD, DVD, vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport et de voyage, trousses de voyage et trousses à dessin, articles de maroquinerie, objets d'art à usage de décoration et d'ameublement, vaisselle, meubles et linge de maison, services d'abonnement à des périodiques pour des tiers.

Education, informations en matière d'éducation, formation, enseignement, divertissement, informations en matière de divertissement, activités culturelles, informations culturelles et artistiques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif, projection de films cinématographiques, production de films, publication électronique ou non de livres, de périodiques, de textes autres que textes publicitaires), organisation de spectacles, édition de livres et de périodiques, services de bibliothèque.